Résultats de la recherche

38422 résultats trouvés

Amendement n° 30 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001
Date de dépôt : 08/03/2025
Amendement de M. Mazaury - Article UNIQUE - Adopté
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Amendement n° 12 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001
Date de dépôt : 07/03/2025
Amendement de M. Chenu et les membres du groupe Rassemblement National - Article UNIQUE - Rejeté
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 mars 2025
Date de séance : 12/03/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Supprimer le vote par assis et levé
  4. 4. Renforcement du soutien à l’Ukraine
Amendement n° 71 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001
Date de dépôt : 12/03/2025
Amendement de M. Mazaury - Article UNIQUE - Adopté
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Amendement n° 6 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de Mme Vignon, M. Sorre, M. Frébault, Mme Panonacle, M. Ledoux, Mme Pouzyreff, M. Sitzenstuhl, M. Jacques, Mme Genetet, Mme Klinkert et M. Belhaddad - Article UNIQUE - Adopté
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Amendement n° 32 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001
Date de dépôt : 08/03/2025
Amendement de M. Mazaury - Article UNIQUE - Adopté
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Amendement n° 61 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001
Date de dépôt : 08/03/2025
Amendement de M. Lecoq, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Maillot, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article UNIQUE - Tombé
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Amendement n° 5 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de Mme Le Grip, M. Attal et M. Anglade - Article UNIQUE - Adopté
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Amendement n° 13 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001
Date de dépôt : 07/03/2025
Amendement de M. Chenu et les membres du groupe Rassemblement National - Article UNIQUE - Tombé
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 11 mars 2025
Date de séance : 11/03/2025
  1. 1. Lutte contre la disparition des terres agricoles et régulation des prix du foncier agricole
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance