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Question écrite n° 2688 de Mme Farida Amrani
Date de dépôt : 10/12/2024
animaux - Protection animale : bannir les animaux domestiques des cirques itinérants - Protection animale : bannir les animaux domestiques des cirques itinérants
Question écrite n° 2822 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 10/12/2024
traités et conventions - Conséquences négatives des mesures du PLFSS 2025 sur les taxis conventionnés - Conséquences négatives des mesures du PLFSS 2025 sur les taxis conventionnés
Question écrite n° 2793 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 10/12/2024
politique extérieure - Conséquences des retraits des troupes françaises au Sahel. - Conséquences des retraits des troupes françaises au Sahel.
Question écrite n° 2804 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 10/12/2024
réfugiés et apatrides - Protection par la France des ressortissants soudanais - Protection par la France des ressortissants soudanais
Question écrite n° 2682 de M. Pascal Markowsky
Date de dépôt : 10/12/2024
agriculture - Dérogation sur l'acétamipride pour sauver la filière noix et noisettes - Dérogation sur l'acétamipride pour sauver la filière noix et noisettes
Question écrite n° 2711 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 10/12/2024
drogue - Lutte contre le trafic de drogues - Lutte contre le trafic de drogues
Question écrite n° 2797 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 10/12/2024
professions de santé - Situation des Padhues - Situation des Padhues
Question écrite n° 2770 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 10/12/2024
logement - Enfant à la rue : la faillite de l'Etat est totale ! - Enfant à la rue : la faillite de l'Etat est totale !
Question écrite n° 2787 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 10/12/2024
personnes handicapées - Remboursement intégral des fauteuils roulants - Remboursement intégral des fauteuils roulants
Question écrite n° 2683 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 10/12/2024
agriculture - Surtransposition - concentration des eaux en nitrates - Surtransposition - concentration des eaux en nitrates