38496 résultats trouvés
- Question écrite n° 2586 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 03/12/2024
- outre-mer - Engagement de l'État à l'égard de la politique de santé en Polynésie française - Engagement de l'État à l'égard de la politique de santé en Polynésie française
- Question écrite n° 4901 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 11/03/2025
- maladies - Retard dans le lancement de la stratégie nationale maladies neuro-dégénératives - Retard dans le lancement de la stratégie nationale maladies neuro-dégénératives
- Question écrite n° 4902 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 11/03/2025
- médecine - Reconnaissance médecine du sport - Reconnaissance médecine du sport
- Question écrite n° 2884 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 17/12/2024
- professions et activités sociales - Financement prime Ségur dans les organismes de formation en travail social - Financement prime Ségur dans les organismes de formation en travail social
- N° 1023 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Brigitte Klinkert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les problématiques rencontrées par les Français vivant en zone transfrontalière dans l'Hexagone
- Date de dépôt : 05/03/2025
- Voir le dossier (Les problématiques rencontrées par les Français vivant en zone transfrontalière dans l'Hexagone)
- N° 1027 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Peio Dufau et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et à renforcer la régulation des prix du foncier agricole (805).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole)
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