Résultats de la recherche

23829 résultats trouvés

N° 530 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n°484).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
Amendement n° 2430 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de M. Guitton - Après l'article 9 - Tombé; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2427 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de Mme Louwagie, M. Juvin, M. Bazin, Mme Dalloz, Mme Bonnivard, M. Jean-Pierre Vigier, M. Taite, M. Nury, M. Di Filippo, Mme Alexandra Martin, Mme Bay, M. Ray, Mme Frédérique Meunier, Mme Corneloup, M. Brigand et M. Bony - Après l'article 9 - Tombé; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2428 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de Mme Bannier, M. Cosson et M. Martineau - Après l'article 9 - Tombé; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2433 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 9 - Tombé; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2431 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 9 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2432 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 9 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2436 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de M. Renault - Après l'article 9 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2424 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de Mme Brulebois et Mme Dubré-Chirat - Après l'article 9 - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2425 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de Mme Brulebois et Mme Dubré-Chirat - Après l'article 9 - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)