Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1278 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 22/10/2024; outre-mer - Pénurie de personnel médical en Nouvelle-Calédonie - Pénurie de personnel médical en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 1424 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Gestion des réseaux d'énergie - Gestion des réseaux d'énergie
Question écrite n° 2395 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 26/11/2024; Union européenne - Autonomie stratégique de l'Europe - Autonomie stratégique de l'Europe
Question écrite n° 1007 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 15/10/2024; retraites : généralités - Prise en compte des trimestres de travaux d'utilité collective - Prise en compte des trimestres de travaux d'utilité collective
Question écrite n° 1115 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 22/10/2024; communes - Encadrement des subventions des collectivités pour un investissement - Encadrement des subventions des collectivités pour un investissement
Question écrite n° 1138 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 22/10/2024; enfants - Situation de l'aide sociale à l'enfance - Situation de l'aide sociale à l'enfance
Question écrite n° 2013 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 19/11/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Les myticulteurs ont besoin d'aide pour faire face à la prédation en mer - Les myticulteurs ont besoin d'aide pour faire face à la prédation en mer
Question écrite n° 2537 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 03/12/2024; finances publiques - Financement du projet européen JA GHI - Financement du projet européen JA GHI
Question écrite n° 1502 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 29/10/2024; marchés publics - Commande publique de matériel du ministère de l'éducation nationale - Commande publique de matériel du ministère de l'éducation nationale
Question écrite n° 239 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; dépendance - Financement des Ehpad - Financement des Ehpad