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Amendement n° 24 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Bertrand Petit, M. Leseul, Mme Jourdan et M. Delautrette - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 25 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Bertrand Petit, M. Leseul, M. Delautrette et Mme Jourdan - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 21 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Fabrice Brun, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Bonnet, Mme Bonnivard, M. Breton, M. Brigand, M. Cordier, M. Descoeur, M. Di Filippo, M. Dive, M. Dubois, Mme Genevard, M. Gosselin, Mme Petex, M. Taite, M. Hetzel et M. Jean-Pierre Vigier - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 31 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Berteloot - Article UNIQUE - Non renseigné
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Amendement n° 26 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Bertrand Petit, M. Leseul, M. Delautrette et Mme Jourdan - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 27 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Bertrand Petit, M. Leseul, M. Delautrette et Mme Jourdan - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 30 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Berteloot - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 32 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Berteloot - Article UNIQUE - Non renseigné
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Amendement n° 19 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Taite, Mme Frédérique Meunier, M. Minot, Mme Bazin-Malgras, Mme Petex, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Bonnivard, M. Ray, M. Boucard, Mme Périgault, M. Bony, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Louwagie, M. Brigand, M. Le Fur et M. Hetzel - Article UNIQUE - Non renseigné
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Amendement n° 23 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de M. Bertrand Petit, M. Leseul, Mme Jourdan et M. Delautrette - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)