285680 résultats trouvés
- Question écrite n° 10478 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 25/07/2023
- santé - Méthologie et calcul du nombre de decès en France lié au tabagisme - Méthologie et calcul du nombre de decès en France lié au tabagisme
- Question écrite n° 10417 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 25/07/2023
- maladies - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme
- Question écrite n° 10410 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 25/07/2023
- maladies - Prévention des maladies de voyage - Prévention des maladies de voyage
- N° 1549 rapport - Rapport d'enquête de M. Johnny Hajjar sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
- Date de dépôt : 20/07/2023
- Voir le dossier (Le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 juillet 2023
- Date de séance : 19/07/2023
- 1. Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
- 2. Accords France-Sénégal et France-Sri Lanka autorisant l’exercice d’une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
- 3. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 4. Industrie verte
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1538 rapport d'information - Rapport d'information de M. Éric Coquerel et M. Jean-René Cazeneuve déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les différentiels de fiscalité entre entreprises
- Date de dépôt : 19/07/2023
- Voir le dossier (Les différentiels de fiscalité entre entreprises)
- N° 1539 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Caroline Abadie et Mme Elsa Faucillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les alternatives à la détention et l'éventuelle création d'un mécanisme de régulation carcérale
- Date de dépôt : 19/07/2023
- Voir le dossier (Les alternatives à la détention et l'éventuelle création d'un mécanisme de régulation carcérale)
- N° 1542 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thibaut François et M. Christopher Weissberg déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la politique des sanctions internationales
- Date de dépôt : 19/07/2023
- Voir le dossier (Politique des sanctions internationales)
- N° 1540 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierrick Berteloot et Mme Félicie Gérard déposé par la commission des affaires européennes sur l'économie circulaire
- Date de dépôt : 19/07/2023
- Voir le dossier (L'économie circulaire)
- N° 1536 rapport d'information - Rapport d'information de M. Daniel Labaronne et M. Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dépenses fiscales et budgétaires en faveur du logement et de l'accession à la propriété
- Date de dépôt : 19/07/2023
- Voir le dossier (Mission d'information sur les dépenses fiscales et budgétaires en faveur du logement et de l'accession à la propriété)
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