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Amendement n° 665 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 21/05/2024; Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, M. Hetzel, Mme Genevard, M. Neuder, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme D'Intorni, Mme Dalloz, M. Di Filippo, M. Dubois, M. Forissier, M. Gosselin, M. Ray, Mme Serre, Mme Valentin, M. Vermorel-Marques, Mme Gruet, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 787 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 21/05/2024; Amendement de M. Juvin, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Cordier, M. Forissier, M. Vermorel-Marques et M. Habert-Dassault - Article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 2849 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 23/05/2024; Amendement de Mme Gatel, Mme Josso, Mme Brocard, Mme Maud Petit, M. Cubertafon, M. Laqhila, M. Bru, M. Le Gendre, Mme Thillaye et Mme Mette - Article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 652 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 21/05/2024; Amendement de M. Juvin, Mme Genevard, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Bony, Mme Dalloz, M. Dubois, M. Forissier, M. Gosselin, Mme Serre, M. Vermorel-Marques, Mme Gruet, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 5 - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
N° 2504 - Proposition de loi de Mme Joëlle Mélin visant à protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »: Date de dépôt : 11/04/2024; Voir le dossier (Protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »)
N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants: Date de dépôt : 23/05/2024; Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
Question orale sans débat n° 67 de M. Frédéric Reiss: Date de dépôt : 15/01/2013; sécurité publique - plans de prévention des risques - sites à risques classés. activités industrielles et de loisirs. conciliation
Question écrite n° 10417 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 25/07/2023; maladies - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme
N° 395 - Rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et M. Jacques Myard déposé par la commission des affaires européennes sur le brevet unitaire européen: Date de dépôt : 13/11/2012; Voir le dossier (Brevet unitaire européen)
N° 2196 - Proposition de résolution de Mme Mathilde Panot visant à appeler la France à reconnaître l'Etat de Palestine et visant à appeler à la reconnaissance de l'Etat de Palestine au sein de l'Organisation des Nations Unies: Date de dépôt : 13/02/2024; Voir le dossier (Reconnaître l'Etat de Palestine et visant à appeler à la reconnaissance de l'Etat de Palestine au sein de l'Organisation des Nations Unies)