1531064 résultats trouvés
- Amendement n° 652 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 21/05/2024
- Amendement de M. Juvin, Mme Genevard, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Bony, Mme Dalloz, M. Dubois, M. Forissier, M. Gosselin, Mme Serre, M. Vermorel-Marques, Mme Gruet, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Question orale sans débat n° 67 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 15/01/2013
- sécurité publique - plans de prévention des risques - sites à risques classés. activités industrielles et de loisirs. conciliation
- Question écrite n° 10417 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 25/07/2023
- maladies - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme
- N° 3081 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Pont et M. Pierre-Henri Dumont déposé par la commission des affaires européennes sur la pêche européenne dans le contexte post Brexit
- Date de dépôt : 11/06/2020
- Voir le dossier (Pêche européenne dans le contexte post Brexit)
- N° 395 - Rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et M. Jacques Myard déposé par la commission des affaires européennes sur le brevet unitaire européen
- Date de dépôt : 13/11/2012
- Voir le dossier (Brevet unitaire européen)
- N° 4257 - Rapport d'information de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur le renforcement de l'Union économique et monétaire
- Date de dépôt : 29/11/2016
- Voir le dossier (Renforcement de l'Union économique et monétaire)
- N° 3712 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 03/05/2016
- Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans l'UE)
- Question écrite n° 33532 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 03/11/2020
- enseignement maternel et primaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire
- Question écrite n° 31162 de M. Alain David
- Date de dépôt : 14/07/2020
- produits dangereux - Danger de la présence d'amiante dans le talc - Danger de la présence d'amiante dans le talc
- Question écrite n° 33494 de Mme Claire O'Petit
- Date de dépôt : 03/11/2020
- commerce et artisanat - Confinement - Interdiction de ventes de certains produits aux grandes surfaces - Confinement - Interdiction de ventes de certains produits aux grandes surfaces
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