70909 résultats trouvés
- Amendement n° 37 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 38 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 57 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Castiglione, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
- Amendement n° 87 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Le Grip et M. Henriet - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Amendement n° 95 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Question écrite n° 6496 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 06/05/2025
- retraites : généralités - Sapeurs-pompiers : des droits en attente - Sapeurs-pompiers : des droits en attente
- Question écrite n° 6394 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 06/05/2025
- assurance maladie maternité - Extension du régime local d'assurance maladie aux fonctionnaires titulaires - Extension du régime local d'assurance maladie aux fonctionnaires titulaires
- Question écrite n° 6493 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 06/05/2025
- professions et activités sociales - Carte professionnelle « Aide à domicile ». - Carte professionnelle « Aide à domicile ».
- Question écrite n° 6443 de M. Laurent Alexandre
- Date de dépôt : 06/05/2025
- examens, concours et diplômes - Harmonisation des aides au permis de conduire pour les jeunes - Harmonisation des aides au permis de conduire pour les jeunes
- Question écrite n° 6509 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 06/05/2025
- travail - Pénurie d'effectifs au sein des services d'inspection du travail en France - Pénurie d'effectifs au sein des services d'inspection du travail en France
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats