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Question écrite n° 25567 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 24/12/2019
santé - Extension aux garçons et remboursement du vaccin HPV suite à recommandation HAS - Extension aux garçons et remboursement du vaccin HPV suite à recommandation HAS
Question écrite n° 18008 de Mme Jeanine Dubié
Date de dépôt : 19/03/2019
sports - Nouvelle gouvernance du sport - Nouvelle gouvernance du sport
Question écrite n° 20403 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 18/06/2019
agriculture - Production de fruits et légumes bio par l'utilisation de serres chauffées - Production de fruits et légumes bio par l'utilisation de serres chauffées
Question écrite n° 40517 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 03/08/2021
commerce et artisanat - Difficulté du secteur des métiers d'art - Difficulté du secteur des métiers d'art
Question écrite n° 15100 de M. Cédric Roussel
Date de dépôt : 11/12/2018
recherche et innovation - Place des chercheurs au sein de l'entreprise - Place des chercheurs au sein de l'entreprise
Question écrite n° 42773 de Mme Typhanie Degois
Date de dépôt : 30/11/2021
déchets - Suppression des débouchés de valorisation des déchets professionnels - Big-bags - Suppression des débouchés de valorisation des déchets professionnels - Big-bags
Question écrite n° 37470 de Mme Florence Morlighem
Date de dépôt : 23/03/2021
hôtellerie et restauration - Acquitement de la contribution à l'audiovisuel public pour 2021 par les PME - Acquitement de la contribution à l'audiovisuel public pour 2021 par les PME
Question écrite n° 13489 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 23/10/2018
emploi et activité - Fusion Missions locales - Pôle emploi - Fusion Missions locales - Pôle emploi
Question écrite n° 12 de Mme Valérie Rabault
Date de dépôt : 04/07/2017
enseignement maternel et primaire - Pérennisation du fonds d'aide au financement des activités périscolaires - Pérennisation du fonds d'aide au financement des activités périscolaires
Question écrite n° 25925 de Mme Émilie Cariou
Date de dépôt : 21/01/2020
énergie et carburants - Filière de retraitement nucléaire française - Ensemble des matières radioactives - Filière de retraitement nucléaire française - Ensemble des matières radioactives