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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 janvier 2016
Date de séance : 26/01/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. République numérique
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Droit des étrangers
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 septembre 2013
Date de séance : 13/09/2013
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 octobre 2014
Date de séance : 14/10/2014
  1. 1. Hommage aux prix Nobel français
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Transition énergétique
  5. 5. Vacance de sièges de députés
  6. 6. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 mai 2014
Date de séance : 27/05/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur le rapport relatif à l’évaluation de la politique d’accueil des demandeurs d’asile
  3. 3. Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 juin 2015
Date de séance : 24/06/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à la classe lauréate du vingtième Parlement des enfants
  2. 2. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  3. 3. Accord France-États-Unis sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah
  4. 4. Renseignement (CMP)-Nomination du président de la CNCTR (Proposition de loi organique)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 novembre 2016
Date de séance : 22/11/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Égalité et citoyenneté
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4109 tome II - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de dépôt : 12/10/2016
Voir le dossier (Offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale)
N° 3725 - Rapport de M. Arnaud Robinet sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n°3714)
Date de dépôt : 21/09/2011
Voir le dossier (Questions sociales et santé : renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé)
N° 62 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n°4)
Date de dépôt : 05/07/2007
Voir le dossier (Travail : travail, emploi et pouvoir d'achat)
N° 1235 - Rapport d'information de MM. Didier Migaud et Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la crise financière
Date de dépôt : 05/11/2008
Voir le dossier (Finances : crise financière)