Résultats de la recherche - Assemblée nationale

393773 résultats trouvés

Question écrite n° 31805 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 11/08/2020; industrie - Label « Made in France » - Label « Made in France »
Question orale sans débat n° 921 de M. Ludovic Pajot: Date de dépôt : 21/01/2020; établissements de santé - Clinique de Bruay-la-Buissière - Clinique de Bruay-la-Buissière
Question écrite n° 14066 de M. Frédéric Barbier: Date de dépôt : 13/11/2018; assurance maladie maternité - Remboursement du dépistage prénatal non invasif de la trisomie 21 - Remboursement du dépistage prénatal non invasif de la trisomie 21
Question écrite n° 26502 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 11/02/2020; établissements de santé - Conditions de changement d'EHPAD - Conditions de changement d'EHPAD
Question écrite n° 28324 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 14/04/2020; enseignement supérieur - Urgent - covid-19 - étudiants mobilisés - Urgent - covid-19 - étudiants mobilisés
Question écrite n° 21983 de M. Daniel Fasquelle: Date de dépôt : 30/07/2019; cycles et motocycles - L'insuffisance de la politique des pistes cyclables en France - L'insuffisance de la politique des pistes cyclables en France
Question écrite n° 33094 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 20/10/2020; enfants - Prise en compte des droits de l'enfant dans les affaires étrangères de la France - Prise en compte des droits de l'enfant dans les affaires étrangères de la France
Question écrite n° 8915 de Mme Sabine Thillaye: Date de dépôt : 05/06/2018; enseignement agricole - Perspectives d'évolution du statut des directeurs d'EPLFPA - Perspectives d'évolution du statut des directeurs d'EPLFPA
Question écrite n° 45530 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 17/05/2022; maladies - Fibromyalgie - Fibromyalgie
Question écrite n° 21549 de M. Michel Zumkeller: Date de dépôt : 16/07/2019; logement : aides et prêts - Craintes de la FFC de maisons individuelles d'accéder à la propriété - Craintes de la FFC de maisons individuelles d'accéder à la propriété