Résultats de la recherche - Assemblée nationale

39546 résultats trouvés

Question écrite n° 5070 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 18/03/2025; enseignement - Mise en oeuvre du programme EVARS - Mise en oeuvre du programme EVARS
Question écrite n° 5052 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 18/03/2025; énergie et carburants - Impact sur les réacteurs nucléaires des énergies intermittentes - Impact sur les réacteurs nucléaires des énergies intermittentes
Question écrite n° 2149 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 19/11/2024; politique extérieure - Situation sanitaire à Gaza - Situation sanitaire à Gaza
Question écrite n° 5113 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 18/03/2025; étrangers - Refus répétés de l'Algérie de reprendre ses ressortissants - Refus répétés de l'Algérie de reprendre ses ressortissants
Question écrite n° 1376 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 29/10/2024; agriculture - Situation des pépiniéristes viticoles - Situation des pépiniéristes viticoles
Question écrite n° 854 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 15/10/2024; élevage - Désarroi des éleveurs face à la fièvre catarrhale - Désarroi des éleveurs face à la fièvre catarrhale
Question écrite n° 5195 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 18/03/2025; retraites : régimes autonomes et spéciaux - Pensions de retraite des militaires rejoignant d'autres services de l'État - Pensions de retraite des militaires rejoignant d'autres services de l'État
Question écrite n° 5031 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 18/03/2025; cycles et motocycles - Contrôle technique des deux-roues - Contrôle technique des deux-roues
Question écrite n° 5221 de M. Jean-Pierre Taite: Date de dépôt : 18/03/2025; taxe sur la valeur ajoutée - Baisse du seuil de franchise TVA - Baisse du seuil de franchise TVA
Question écrite n° 5019 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 18/03/2025; commerce et artisanat - Situation des buralistes en zones frontalières - Situation des buralistes en zones frontalières