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Question au Gouvernement n° 3567 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 02/12/2020
enseignement secondaire - Syndicat avenir lycéen - Syndicat avenir lycéen
Question écrite n° 34352 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 01/12/2020
bâtiment et travaux publics - Rendez le dispositif Pinel ! - Rendez le dispositif Pinel !
Question écrite n° 9640 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 19/06/2018
retraites : généralités - Majoration pension de réversion pour enfant à charge étudiant - Majoration pension de réversion pour enfant à charge étudiant
Question écrite n° 17504 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 05/03/2019
Gouvernement - « Pantouflage » - Membres des cabinets ministériel - « Pantouflage » - Membres des cabinets ministériel
Question écrite n° 37618 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 30/03/2021
bois et forêts - Approvisionnement des scieries en grumes de chêne - Approvisionnement des scieries en grumes de chêne
Question au Gouvernement n° 3925 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 07/04/2021
enseignement - Stratégie vaccinale - Stratégie vaccinale
Question écrite n° 39874 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 29/06/2021
sang et organes humains - Politique publique de l'Établissement français du sang - Politique publique de l'Établissement français du sang
Question écrite n° 22274 de M. Christophe Lejeune
Date de dépôt : 06/08/2019
entreprises - Représentativité des TPE-PME au sein des branches professionnelles - Représentativité des TPE-PME au sein des branches professionnelles
Question écrite n° 34710 de Mme Anne Blanc
Date de dépôt : 08/12/2020
impôts locaux - Exonération de TFPB pour les commerces dans les QPV - Exonération de TFPB pour les commerces dans les QPV
Question écrite n° 9206 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 12/06/2018
établissements de santé - Détermination des interrégions - Détermination des interrégions