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Question écrite n° 44500 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 01/03/2022
agriculture - Rapport relatif aux impacts de la fin des quotas betteraviers - Rapport relatif aux impacts de la fin des quotas betteraviers
Question écrite n° 20519 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 18/06/2019
formation professionnelle et apprentissage - Décret du 13 décembre 2018 - Agrément de maître d'apprentissage - Décret du 13 décembre 2018 - Agrément de maître d'apprentissage
Question écrite n° 22775 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 10/09/2019
sécurité routière - Réglementation de la conduite des véhicules de premiers secours à personnes - Réglementation de la conduite des véhicules de premiers secours à personnes
Question écrite n° 42889 de M. Christophe Jerretie
Date de dépôt : 07/12/2021
assurance maladie maternité - Activité physique adaptée - Activité physique adaptée
Question écrite n° 17472 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 05/03/2019
droits fondamentaux - Constitutionnalisation de la langue des signes française - Constitutionnalisation de la langue des signes française
Question écrite n° 9707 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 26/06/2018
agriculture - Surmortalité massive des colonies d'abeilles - Surmortalité massive des colonies d'abeilles
Question écrite n° 17038 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 19/02/2019
enseignement secondaire - Place des options artistiques dans la réforme du baccalauréat - Place des options artistiques dans la réforme du baccalauréat
Question écrite n° 19294 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 07/05/2019
agriculture - Le risque de démutualisation des coopératives agricoles - Le risque de démutualisation des coopératives agricoles
Question écrite n° 14130 de Mme Brigitte Kuster
Date de dépôt : 13/11/2018
Français de l'étranger - Enseignement bilingue au lycée français de Hong Kong - Enseignement bilingue au lycée français de Hong Kong
Question écrite n° 34244 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 24/11/2020
politique extérieure - Relations extérieures avec la Turquie - Relations extérieures avec la Turquie