Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 128 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 08/10/2024; animaux - Euthanasies d'animaux - Euthanasies d'animaux
Question écrite n° 98 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 08/10/2024; agriculture - Crise viticole dans les Pyrénées-Orientales et ses conséquences socio-économique - Crise viticole dans les Pyrénées-Orientales et ses conséquences socio-économique
Question écrite n° 224 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 08/10/2024; déchets - Impact de la réorganisation de la filière REP sur les recycleurs indépendants - Impact de la réorganisation de la filière REP sur les recycleurs indépendants
Question écrite n° 331 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 08/10/2024; établissements de santé - La situation alarmante des établissements de santé privés - La situation alarmante des établissements de santé privés
Question écrite n° 117 de M. Pascal Markowsky: Date de dépôt : 08/10/2024; alcools et boissons alcoolisées - La crise existentielle du cognac - La crise existentielle du cognac
Question écrite n° 85 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 08/10/2024; accidents du travail et maladies professionnelles - Fiscalité des rentes maladies professionnelles des victimes de pesticides - Fiscalité des rentes maladies professionnelles des victimes de pesticides
Question écrite n° 450 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 08/10/2024; logement : aides et prêts - Les évolutions du dispositif MaPrimeRenov' en 2024 - Les évolutions du dispositif MaPrimeRenov' en 2024
Question écrite n° 416 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 08/10/2024; institutions sociales et médico sociales - Système de financement des TISF - Système de financement des TISF
N° 313 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Bastien Lachaud visant à instaurer un référendum révocatoire: Date de dépôt : 07/10/2024; Voir le dossier (Instaurer un référendum révocatoire)
N° 314 - Proposition de résolution de M. Pascal Jenft invitant le Gouvernement à entreprendre une campagne de recherche scientifique permettant de déterminer les causes de la fibromyalgie afin d'améliorer la prévention de ce symptôme.: Date de dépôt : 07/10/2024; Voir le dossier (Entreprendre une campagne de recherche scientifique permettant de déterminer les causes de la fibromyalgie afin d'améliorer la prévention de ce symptôme)