Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5042 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 18/03/2025; eau et assainissement - Rapport sur l'état et la composition des réseaux d'adduction d'eau - Rapport sur l'état et la composition des réseaux d'adduction d'eau
Question écrite n° 1492 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 29/10/2024; logement - Logement - Soutenabilité du modèle de financement - Logement - Soutenabilité du modèle de financement
Question écrite n° 2078 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 19/11/2024; entreprises - Nécessaire reclassement des salariés d'Auchan - Nécessaire reclassement des salariés d'Auchan
Question écrite n° 5033 de M. Sacha Houlié: Date de dépôt : 18/03/2025; cycles et motocycles - Homologation des boitiers flexfuel pour les deux-roues motorisés - Homologation des boitiers flexfuel pour les deux-roues motorisés
Question écrite n° 5084 de M. Emmanuel Grégoire: Date de dépôt : 18/03/2025; enseignement supérieur - Augmentation des loyers des résidences universitaires gérées par les Crous - Augmentation des loyers des résidences universitaires gérées par les Crous
Question écrite n° 5032 de M. Antoine Armand: Date de dépôt : 18/03/2025; cycles et motocycles - Développement de l'utilisation des Fatbikes en ville - Développement de l'utilisation des Fatbikes en ville
Question écrite n° 5161 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 18/03/2025; personnes âgées - Manque de places en EHPAD à l'horizon 2030 - Manque de places en EHPAD à l'horizon 2030
Question écrite n° 5028 de M. Laurent Mazaury: Date de dépôt : 18/03/2025; culture - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet
Question écrite n° 5175 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 18/03/2025; politique extérieure - Financement de la piste de l'aéroport N'Djamena - Financement de la piste de l'aéroport N'Djamena
Question écrite n° 416 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 08/10/2024; institutions sociales et médico sociales - Système de financement des TISF - Système de financement des TISF