Résultats de la recherche

393761 résultats trouvés

N° 3808 tome III - Avis de Mme Henriette Martinez sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 276 annexe 4 - Rapport de M. Henri Emmanuelli sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189): Date de dépôt : 11/10/2007; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
N° 2849 - Rapport de MM. Antoine Herth et Germinal Peiro déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n°2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés: Date de dépôt : 07/10/2010; Voir le dossier (Contrôle de l'application de la loi n°2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 décembre 2010: Date de séance : 15/12/2010
N° 2473 - Rapport d'information déposé par la commission des finances sur les échanges commerciaux entre la Chine et la France (MM. Tony Dreyfus et Hervé Novelli): Date de dépôt : 13/07/2005; Voir le dossier (Chine : échanges commerciaux avec la France)
N° 1740 - Rapport d'information sur l'application de la loi lllittoral (M. Jacques Le Guen): Date de dépôt : 21/07/2004; Voir le dossier (Application de la loi littoral (rapport d'information))
N° 2299 - Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les outils de la politique industrielle (rapporteur : M. Bernard Carayon): Date de dépôt : 10/05/2005; Voir le dossier (Outils de la politique industrielle)
N° 1699 - Projet de loi portant règlement définitif du budget de 2003: Voir le dossier (Règlement définitif du budget de 2003)
N° 1686 (tome I) - Les télécommunications à haut débit au service du système de santé - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (M. Jean Dionis du Séjour): Date de dépôt : 23/06/2004; Voir le dossier (Les télécommunications à haut débit au service de la santé)
N° 2567 - Rapport d'information de M. Axel Poniatowski déposé en application de l'article 145 du Règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les relations entre l'Europe et les Etats-Unis: Date de dépôt : 11/10/2005; Voir le dossier (Relations entre l'Europe et les Etats-Unis)