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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 janvier 2017
- Date de séance : 11/01/2017
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- 3. Débat sur la fibromyalgie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 décembre 2015
- Date de séance : 15/12/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 janvier 2013
- Date de séance : 24/01/2013
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 mai 2014
- Date de séance : 28/05/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Difficultés du monde associatif
- 3. Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 décembre 2013
- Date de séance : 04/12/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 272 - Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
- N° 341 tome II - Avis de Mme Blandine Brocard sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 17/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 1236 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alexandre Holroyd déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les écoles nationales supérieures d'architecture
- Date de dépôt : 15/05/2023
- Voir le dossier (Les écoles nationales supérieures d'architecture)
- N° 1675 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n°530).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
- Texte adopté n° 186 - Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 4, de la Constitution
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
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