Résultats de la recherche

393761 résultats trouvés

N° 608 - Avis de Mme Michèle Tabarot sur le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique (528): Date de dépôt : 11/02/2003; Voir le dossier (Économie numérique)
N° 3896 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur l'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant: Date de dépôt : 29/06/2016; Voir le dossier (Interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant)
N° 2108 - Rapport d'information de MM. Éric Woerth, Éric Straumann et Mme Monique Rabin déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur "la fiscalité des hébergements touristiques": Date de dépôt : 09/07/2014; Voir le dossier (Mission d'évaluation et de contrôle)
N° 1536 rapport d'information - Rapport d'information de M. Daniel Labaronne et M. Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dépenses fiscales et budgétaires en faveur du logement et de l'accession à la propriété: Date de dépôt : 19/07/2023; Voir le dossier (Mission d'information sur les dépenses fiscales et budgétaires en faveur du logement et de l'accession à la propriété)
N° 1745 annexe 15 - Rapport de Mme Christine Arrighi et Mme Eva Sas sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 14/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 2214 rapport - Rapport de Mme Valérie Rabault sur la proposition de loi de Mme Valérie Rabault et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les pénuries de médicaments (2062).: Date de dépôt : 14/02/2024; Voir le dossier (Lutte contre les pénuries de médicaments)
N° 2727 rapport d'information - Rapport d'information de M. Benoît Bordat et M. Michaël Taverne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'après Orion : faire face aux crises de demain: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (L'après Orion : faire face aux crises de demain)
N° 2659 tome II - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)
N° 2659 rapport - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)
N° 107 - Rapport de M. Jacques Kossowski sur le projet de loi , adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (n°101): Date de dépôt : 26/07/2007; Voir le dossier (Transports : dialogue social et continuité du service public)