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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 novembre 2015
Date de séance : 24/11/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 janvier 2016
Date de séance : 20/01/2016
  1. 1. Démission d’une députée
  2. 2. République numérique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 octobre 2013
Date de séance : 24/10/2013
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 10 novembre 2016
Date de séance : 10/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 21 octobre 2016
Date de séance : 21/10/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 novembre 2015
Date de séance : 12/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 juin 2015
Date de séance : 02/06/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Dialogue social et emploi
  3. 3. Débat sur l’emploi des jeunes en Europe
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 mai 2016
Date de séance : 26/05/2016
  1. 1. Encadrement des rémunérations dans les entreprises
  2. 2. Autonomie des femmes étrangères
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 17 octobre 2014
Date de séance : 17/10/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 6 juin 2013
Date de séance : 06/06/2013
  1. 1. Neutralité religieuse dans les entreprises et associations (n° 998)
  2. 2. Rétroactivité des lois fiscales (proposition de loi constitutionnelle n° 567 - proposition de loi organique n° 568)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance