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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 02 novembre 2023
Date de séance : 02/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 30 janvier 2024
Date de séance : 30/01/2024
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 27/03/2024
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sylvain Fournel, représentant permanent adjoint de la France auprès des organisations des Nations unies à Rome (FAO – FIDA – PAM)
  3. - À 17 heures :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « agriculture et libre-échange » :
  5. - Mme Muriel Lacoue-Labarthe, directrice générale adjointe de la direction générale du Trésor, et Mme Sabine Lemoyne de Forges, sous-directrice de la politique commerciale et de l'investissement
  6. - Mme Anne-Célia Disdier, professeure à l'École d'économie de Paris, directrice de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
  7. - À 19 heures :
  8. Audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant :
  9. - M. Olivier Le Nézet, président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
  10. - M. Michel Berthommier, président du Comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture (CIPA), accompagnée de Mme Marine Levadoux, directrice générale
  11. - M. Philippe Le Gal, président du Comité national de la conchyliculture, accompagné de Mme Anne-Laure Prego Cauchet, directrice générale
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 13/04/2023
  1. À 14 heures :
  2. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Lora Verheecke, Observatoire des multinationales et porte-parole de l'Observatoire du lobbying au niveau européen (CEO)
  3. À 15 heures :
  4. – Audition, ouverte à la presse, de M. Damien Bon, ancien président-directeur général de la plateforme Stuart France
  5. À 16 heures 30 :
  6. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Andreea Nastase, professeure adjointe à l'université des arts et des sciences sociales de Maastricht, spécialiste des questions d'éthique et d'intégrité de la gouvernance
  7. À 17 heures 30 :
  8. – Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Bouvier, président de l'Association française des conseils en lobbying et affaires publiques (AFCL)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
  2. . Paysages, eau et biodiversité (M. Emmanuel Maquet, rapporteur pour avis) ;
  3. . Politiques de développement durable (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).
  4. – Examen pour avis du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (4) :
  5. . Crédits de la mission « Cohésion des territoires » : Aménagement du territoire (Mme Sylvie Ferrer, rapporteure pour avis)
  6. . Crédits de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (M. Nicolas Thierry, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/04/2024
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à protéger les Français des risques climatiques et financiers associés aux investissements dans les énergies fossiles (n° 2230) (Mme Cyrielle CHATELAIN, rapporteure)
  2. – Audition de M. François SAUVADET, président de l'Assemblée des départements de France (ADF) et M. Jean-Léonce DUPONT, vice-président délégué
  3. – Examen de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (n° 2321) (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 28/09/2023
  1. À 14 heures
  2. – Audition de M. Alexandre Gallo, président-directeur général de DB Cargo France et président de l'Association française du rail (AFRA)
  3. À 15 heures 30
  4. – Table ronde réunissant des opérateurs de fret ferroviaire en France
  5. - M. Tristan Ziegler, directeur général de Lineas France ;
  6. - M. Philippe Millet, président du groupe Millet ;
  7. - M. Jean-Claude Brunier, président-directeur général du groupe Open Modal ;
  8. - M. Rémy Crochet, président-directeur général de Froidcombi.
  9. à 17 heures 30
  10. – Table ronde réunissant des responsables de grands ports français :
  11. - M. Florian Weyer, directeur général du port du Havre ;
  12. - M. Maurice Georges, président du directoire du port de Dunkerque ;
  13. - Mme Fabienne Margail, cheffe du département solutions intermodales et passage portuaire du port de Marseille ;
  14. - Mme Anne-Marie Jean, présidente du conseil d'administration du groupe Ports de Strasbourg.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 11/03/2024
  1. À 15 heures
  2. Table ronde : Forces armées
  3. – Forces armées en Guyane (FAG) : Général de division aérienne Marc Le Bouil, commandant supérieur, commandant de la base de défense de Guyane
  4. – Forces armées aux Antilles (FAA) : Contre amiral Nicolas Lambropoulos, commandant supérieur
  5. – Forces armées dans la Zone-sud de l'océan Indien (FAZSOI) : Général de brigade Jean-Marc Giraud, commandant supérieur
  6. À 16 h 30
  7. Table ronde : La recherche en sciences humaines et les risques naturels
  8. – M. Matthieu Péroche, maître de conférence en géographie, Université de Montpellier 3 (présentiel)
  9. – Mme Maud Devès, chercheuse, Université Paris cité (présentiel)
  10. – M. Samuel Etienne, directeur d'études, École pratique des hautes études (EPHE) Université PSL (présentiel)
  11. À 17 h 30
  12. Auditions des syndicats de Météo France
  13. – Syndicat national des ingénieurs et techniciens de la météorologie (SNITM FO) : M. Serge Taboulot, membre de la commission exécutive (présentiel)
  14. – Solidaires Météo : MM. Camille Cordeau, prévisionniste, direction Antilles Guyane Centre météorologique du Raizet, Guadeloupe et Tarik Kriat, prévisionniste cyclone à la DIROI au centre météorologique de la Réunion, au Chaudron à Sainte Clotilde
  15. À 19 heures
  16. Table ronde : Polynésie française – Volet État
  17. – Météo France Polynésie française : MM. Alain Soulan, directeur général adjoint et Philippe Frayssinet, directeur interrégional Polynésie Française
  18. – Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : M. Jean Marc Mompelat, directeur délégué à l'outre-mer, direction des actions territoriales
  19. – Haut-commissariat de la République en Polynésie-française : Mme Emilia Havez, directrice de cabinet
  20. – Direction de la protection civile rattachée au cabinet du Haut commissaire, direction de la défense et de la protection civile en charge des services d'incendie et de secours, M. Cédric Rigollet, directeur adjoint de la protection civile
N° 2469 rapport - Rapport de M. Jean Terlier sur la proposition de loi de M. Jean Terlier et plusieurs de ses collègues relative à la confidentialité des consultations des juristes d'entreprise (2033).
Date de dépôt : 11/04/2024
Voir le dossier (Confidentialité des consultations des juristes d'entreprise)
N° 2658 rapport - Rapport de M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, rendant compte de l'événement consacré à la place des femmes dans l'Intelligence Artificielle, organisé à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 7 mars 2024
Date de dépôt : 27/05/2024
Voir le dossier (La place des femmes dans l'Intelligence Artificielle)