Résultats de la recherche - Assemblée nationale

398215 résultats trouvés

Question écrite n° 6089 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 06/03/2018; enseignement secondaire - Stage à l'étranger - Stage à l'étranger
Question écrite n° 11045 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 24/07/2018; fonction publique territoriale - Situation des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) - Situation des ouvriers des parcs et ateliers (OPA)
Question écrite n° 31159 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 14/07/2020; politique extérieure - Position française sur l'actualité de Hong Kong - Position française sur l'actualité de Hong Kong
Question orale sans débat n° 275 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 10/04/2018; banques et établissements financiers - Situation du Crédit Mutuel Arkéa - Situation du Crédit Mutuel Arkéa
Question écrite n° 586 de M. Frédéric Barbier: Date de dépôt : 08/08/2017; personnes handicapées - Conditions de versement des prestations aux personnes en perte d'autonomie - Conditions de versement des prestations aux personnes en perte d'autonomie
Question écrite n° 16567 de M. Franck Marlin: Date de dépôt : 05/02/2019; impôts et taxes - Modalités de paiement de la taxe à l'essieu (TVSR) - Modalités de paiement de la taxe à l'essieu (TVSR)
Question au Gouvernement n° 151 de Mme Bérangère Couillard: Date de dépôt : 11/10/2017; égalité des sexes et parité - tour de France de l'égalité - tour de France de l'égalité
Question écrite n° 30073 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 02/06/2020; professions de santé - Primes des personnels hospitaliers - Primes des personnels hospitaliers
Question écrite n° 8269 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 15/05/2018; déchets - Réemploi des pneumatiques usagés - Réemploi des pneumatiques usagés
Question écrite n° 13225 de M. Jérôme Lambert: Date de dépôt : 16/10/2018; anciens combattants et victimes de guerre - Campagne double aux anciens combattants d'Afrique du nord - Campagne double aux anciens combattants d'Afrique du nord