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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 novembre 2016
Date de séance : 16/11/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 novembre 2013
Date de séance : 13/11/2013
  1. 1. Solidarité avec le peuple philippin
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2014
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 avril 2016
Date de séance : 27/04/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Questions sur la politique gouvernementale en matière d’emploi
  4. 4. Questions sur les projets d’accords de libre-échange
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 8 novembre 2012
Date de séance : 08/11/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite) (
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 octobre 2014
Date de séance : 08/10/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Transition énergétique
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 369 tome VII - Avis de M. Mounir Belhamiti sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Date de dépôt : 19/10/2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
N° 1069 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Bolo et M. Charles Fournier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la grippe aviaire et son impact sur les élevages
Date de dépôt : 05/04/2023
Voir le dossier (La grippe aviaire et son impact sur les élevages)
N° 1524 rapport d'information - Rapport d'information de M. Roger Chudeau et Mme Agnès Carel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information chargée de dresser un panorama et un bilan de l'éducation prioritaire
Date de dépôt : 12/07/2023
Voir le dossier (Panorama et bilan de l'éducation prioritaire)
N° 1745 annexe 17 - Rapport de Mme Alma Dufour et M. Sébastien Rome sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 14/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 992 - Rapport de M. Jean-Frédéric Poisson sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n°969)
Date de dépôt : 25/06/2008
Voir le dossier (Travail : démocratie sociale et temps de travail)