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N° 1133 - Rapport de M. Christian Jacob sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n°955): Date de dépôt : 01/10/2008; Voir le dossier (Environnement : mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement)
N° 2884 - Rapport fait au nom de la mission d'information sur les risques et conséquences de l'exposition à l'amiante (M. Jean Lemière): Date de dépôt : 22/02/2006; Voir le dossier (Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante)
N° 2884 - Rapport fait au nom de la mission d'information sur les risques et conséquences de l'exposition à l'amiante (M. Jean Lemière): Date de dépôt : 22/02/2006; Voir le dossier (Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante)
N° 628 tome I - Rapport sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n°344): Date de dépôt : 17/01/2013; Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
N° 2250 - Rapport d'enquête de M. Yann Galut sur l'exil des forces vives de France: Date de dépôt : 08/10/2014; Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France)
N° 1311 tome 2 - Rapport d'enquête de Mme Constance Le Grip relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français: Date de dépôt : 01/06/2023; Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 30 juin 2008: Date de séance : 30/06/2008
N° 3295 - Rapport de MM. Stéphane Demilly et Philippe Tourtelier déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement: Date de dépôt : 30/03/2011; Voir le dossier (Environnement : application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement)
N° 1785 - Rapport de M. Christian Gaudin, établi au nom de cet office, sur "Clôture de la 4ème année polaire internationale" (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009): Date de dépôt : 26/06/2009; Voir le dossier (Clôture de la 4ème année polaire internationale (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009))
N° 80 - Rapport de M. Benoist Apparu sur le projet de loi , adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif aux libertés et responsabilités des universités (n°71): Date de dépôt : 18/07/2007; Voir le dossier (Education : libertés des universités)