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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 octobre 2008
Date de séance : 14/10/2008
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (n os 1156, 1158)
  2. 2. Grenelle de l'environnement (n os 955, 1133, 1125)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 9 février 2011
Date de séance : 09/02/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Simplification du droit (Vote solennel) (n° 3112)
  3. 3. Bioéthique (suite) (n° 3111)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 279 tome III - Avis de Mme Henriette Martinez sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
Date de dépôt : 11/10/2007
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 juin 2011
Date de séance : 15/06/2011
  1. 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
  2. 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (suite) (n° 3459)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1970 tome V - Avis de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 3812 tome V - Avis de M. Jean-Yves Besselat sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775)
Date de dépôt : 12/10/2011
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 2860 tome II - Avis de Mme Geneviève Fioraso sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Date de dépôt : 14/10/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
N° 1773 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan préalable au débat d'orientation des finances publiques
Date de dépôt : 23/06/2009
Voir le dossier (Budget : rapport préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2010)
N° 3723 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les sauts technologiques en médecine (compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions le 12 juillet 2011)
Date de dépôt : 15/09/2011
Voir le dossier (Les sauts technologiques en médecine)
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 2 février 2011
Date de séance : 02/02/2011
  1. 1. Déclaration de M. le président
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Prestation de serment d'un juge suppléant élu à la Cour de justice de la République
  4. 4. Modification de l'ordre du jour
  5. 5. Débat sur l'OTAN et les orientations données aux forces armées françaises
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance