Résultats de la recherche

393761 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 octobre 2010: Date de séance : 21/10/2010
N° 2862 tome VI - Avis de M. Jean-Claude Viollet sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824): Date de dépôt : 14/10/2010; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
N° 3805 annexe 8 - Rapport de M. Richard Dell'Agnola sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 3140 - Rapport de M. Hervé Gaymard sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique (n°2921): Date de dépôt : 02/02/2011; Voir le dossier (Culture : prix du livre numérique)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 7 novembre 2007: Date de séance : 07/11/2007
N° 1770 - Rapport de M. Jean-Claude Etienne et Mme Brigitte Bout, établi au nom de cet office, sur "les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité" (Compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009): Date de dépôt : 18/06/2009; Voir le dossier (Santé : les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité)
N° 3805 annexe 11 - Rapport de M. Louis Giscard d'Estaing sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 3953 - Rapport de Mme Marie-Hélène Thoraval sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la rémunération pour copie privée (n°3875): Date de dépôt : 16/11/2011; Voir le dossier (Culture : rémunération pour copie privée)
N° 276 annexe 9 - Rapport de M. Jean-Michel Fourgous sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189): Date de dépôt : 11/10/2007; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 2 juin 2009: Date de séance : 02/06/2009