Résultats de la recherche - Assemblée nationale

398233 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 3507 de M. Pierre-Yves Bournazel: Date de dépôt : 11/11/2020; politique extérieure - Politique étrangère de la Turquie - Politique étrangère de la Turquie
Question écrite n° 39456 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 08/06/2021; politique extérieure - Tensions persistantes en Artsakh - Tensions persistantes en Artsakh
Question écrite n° 12567 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 02/10/2018; assurance complémentaire - Article L.300-2 - Organismes mutualistes - Article L.300-2 - Organismes mutualistes
Question écrite n° 27378 de M. Damien Pichereau: Date de dépôt : 10/03/2020; politique économique - Mécanisme d'attribution de l'aide financière de l'ANCV - Mécanisme d'attribution de l'aide financière de l'ANCV
Question écrite n° 19700 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 21/05/2019; entreprises - Poids financier que représente Business France pour les exportateurs français - Poids financier que représente Business France pour les exportateurs français
Question écrite n° 39814 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 29/06/2021; énergie et carburants - Trackers - Vente du surplus d'électricité - Trackers - Vente du surplus d'électricité
Question au Gouvernement n° 2421 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 20/11/2019; pauvreté - précarité des étudiants - précarité des étudiants
Question écrite n° 4269 de M. Mohamed Laqhila: Date de dépôt : 26/12/2017; santé - Cystinurie - Prise en charge - Cystinurie - Prise en charge
Question écrite n° 1361 de M. Bruno Nestor Azerot: Date de dépôt : 26/09/2017; outre-mer - Transition écologique et politique publique - Transition écologique et politique publique
Question écrite n° 31595 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 04/08/2020; enseignement supérieur - Situation des étudiants du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) - Situation des étudiants du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)