Résultats de la recherche - Assemblée nationale

398233 résultats trouvés

Question écrite n° 36581 de Mme Sandra Boëlle: Date de dépôt : 23/02/2021; enseignement supérieur - Revalorisation des gratifications des stagiaires - Revalorisation des gratifications des stagiaires
Question écrite n° 16033 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 22/01/2019; impôts et taxes - Expatriation fiscale - Expatriation fiscale
Question écrite n° 36147 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 09/02/2021; enseignement supérieur - Difficultés pour les étudiants à trouver des stages - Difficultés pour les étudiants à trouver des stages
Question écrite n° 1927 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 10/10/2017; taxe sur la valeur ajoutée - TVA filière équine - TVA filière équine
Question au Gouvernement n° 2454 de M. Matthieu Orphelin: Date de dépôt : 27/11/2019; climat - lutte contre le réchauffement climatique - lutte contre le réchauffement climatique
Question écrite n° 26858 de M. Sébastien Cazenove: Date de dépôt : 25/02/2020; assurance maladie maternité - L'accès à l'offre 100% santé pour les anciens combattants - L'accès à l'offre 100% santé pour les anciens combattants
Question au Gouvernement n° 4276 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 08/09/2021; politique extérieure - situation en Afghanistan - situation en Afghanistan
Question écrite n° 23950 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 22/10/2019; sectes et sociétés secrètes - Dissolution Miviludes - Conséquences - Dissolution Miviludes - Conséquences
Question écrite n° 35061 de Mme Edith Audibert: Date de dépôt : 15/12/2020; taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduit de TVA pour les travaux de rénovation énergétique - Taux réduit de TVA pour les travaux de rénovation énergétique
Question écrite n° 23516 de M. Éric Straumann: Date de dépôt : 08/10/2019; pharmacie et médicaments - Indisponibilité du Diazepam desitin en tube dans les pharmacies françaises - Indisponibilité du Diazepam desitin en tube dans les pharmacies françaises