393762 résultats trouvés
- N° 1781 tome V - Avis de M. Hendrik Davi sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- N° 2108 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Annie Genevard et M. Fabrice Le Vigoureux déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'apprentissage de la lecture
- Date de dépôt : 24/01/2024
- Voir le dossier (L'apprentissage de la lecture)
- N° 2434 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Louise Morel et Mme Cécile Untermaier déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes
- Date de dépôt : 03/04/2024
- Voir le dossier (Évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 novembre 2023
- Date de séance : 07/11/2023
- 1. Tempêtes Ciaran et Domingos
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2024
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 06 juin 2023
- Date de séance : 06/06/2023
- 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 17 février 2023
- Date de séance : 17/02/2023
- 1. Hommage à Robert Hébras
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 29 novembre 2023
- Date de séance : 29/11/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
- 3. Motion de censure
- 4. Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 mars 2023
- Date de séance : 28/03/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 3. Reconnaissance et condamnation de l’Holodomor comme génocide
- 4. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 novembre 2023
- Date de séance : 14/11/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Plein emploi
- 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2634 tome 1 - Rapport de M. Olivier Falorni, M. Didier Martin, Mme Laurence Cristol, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie et Mme Caroline Fiat sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
- Date de dépôt : 18/05/2024
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats