Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

N° 2064 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n°1847): Date de dépôt : 26/06/2014; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
N° 1234 tome II - Rapport de M. Jean-Michel Jacques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033).: Date de dépôt : 12/05/2023; Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
N° 1549 rapport - Rapport d'enquête de M. Johnny Hajjar sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution: Date de dépôt : 20/07/2023; Voir le dossier (Le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution)
N° 1674 rapport - Rapport de M. Paul Midy, Mme Louise Morel, Mme Anne Le Hénanff, Mme Mireille Clapot et M. Denis Masséglia sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n°1514 rectifié).: Date de dépôt : 21/09/2023; Voir le dossier (Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique)
N° 1680 - Projet de loi de finances pour 2024: Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 2461 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thomas Gassilloud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur la politique française de défense en Afrique: Date de dépôt : 10/04/2024; Voir le dossier (Recueil d'auditions de la commission de la défense sur la politique française de défense en Afrique)
N° 3922 tome 2 - Rapport d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015: Date de dépôt : 05/07/2016; Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015)
N° 2435 tome II - Rapport d'information de M. Didier Lemaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles: Date de dépôt : 03/04/2024; Voir le dossier (Capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles)
N° 1028 tome 3 - Rapport d'enquête de M. Antoine Armand visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France: Date de dépôt : 30/03/2023; Voir le dossier (Établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France)
N° 1001 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales: Date de dépôt : 25/06/2008; Voir le dossier (Travail : mission d'information commune sur les exonérations sociales sur les exonérations de cotisations sociales)