Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5618 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 01/04/2025; presse et livres - Littérature antisémite en France - Littérature antisémite en France
Question écrite n° 5604 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 01/04/2025; personnes handicapées - Absence d'un établissement médico-social supérieure à 35 jours - Absence d'un établissement médico-social supérieure à 35 jours
Question écrite n° 5602 de M. Guillaume Florquin: Date de dépôt : 01/04/2025; patrimoine culturel - Sauvegarde Château des douaniers de Fresnes-sur-Escaut - Sauvegarde Château des douaniers de Fresnes-sur-Escaut
Question écrite n° 5605 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 01/04/2025; personnes handicapées - Carte d'identité pour personnes en situation de handicap - Carte d'identité pour personnes en situation de handicap
Question écrite n° 200 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 08/10/2024; communes - Dispositions du PLF 2024 impactant les finances des communes - Dispositions du PLF 2024 impactant les finances des communes
Question au Gouvernement n° 467 de M. Aly Diouara: Date de dépôt : 12/03/2025; discriminations - Contrôles policier - Contrôles policier
Question écrite n° 5533 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 01/04/2025; énergie et carburants - Augmentation des feux de batteries - Augmentation des feux de batteries
Question au Gouvernement n° 464 de M. Nicolas Bonnet: Date de dépôt : 12/03/2025; climat - Plan d’adaptation au changement climatique - Plan d’adaptation au changement climatique
Question écrite n° 813 de M. Jean-René Cazeneuve: Date de dépôt : 15/10/2024; bâtiment et travaux publics - Mise en place de la REP des PMCB - Mise en place de la REP des PMCB
Question écrite n° 4640 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 04/03/2025; commerce extérieur - Impact des accords UE-Maroc sur le marché français de la tomate - Impact des accords UE-Maroc sur le marché français de la tomate