Résultats de la recherche - Assemblée nationale

399885 résultats trouvés

Question écrite n° 27345 de M. Olivier Gaillard: Date de dépôt : 10/03/2020; maladies - Cancer du pancréas - Cancer du pancréas
Question écrite n° 7936 de Mme Jennifer De Temmerman: Date de dépôt : 01/05/2018; automobiles - Places de parking réservées - Places de parking réservées
Question écrite n° 44551 de M. Yves Hemedinger: Date de dépôt : 01/03/2022; entreprises - Aides aux entreprises face à la hausse des prix de l'électricité - Aides aux entreprises face à la hausse des prix de l'électricité
Question écrite n° 15267 de M. Martial Saddier: Date de dépôt : 18/12/2018; impôts et taxes - Taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures - Taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures
Question écrite n° 27703 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 24/03/2020; pollution - Sur l'interdiction de foyers ouverts dans les zones couvertes par un PPA - Sur l'interdiction de foyers ouverts dans les zones couvertes par un PPA
Question écrite n° 44117 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 08/02/2022; professions de santé - Modalités du passage de 5 à 6 ans des études de maïeutique - Modalités du passage de 5 à 6 ans des études de maïeutique
Question écrite n° 9758 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 26/06/2018; commerce et artisanat - Application de la loi MAPTAM - Application de la loi MAPTAM
Question écrite n° 6850 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 27/03/2018; impôts et taxes - Commerces de proximité : concurrence déloyale plateformes de vente en ligne - Commerces de proximité : concurrence déloyale plateformes de vente en ligne
Question écrite n° 17089 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 19/02/2019; maladies - Reconnaissance maladie de Tarlov - Reconnaissance maladie de Tarlov
Question écrite n° 29525 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 19/05/2020; agriculture - Saturation des stocks de lait, de pommes de terre et de lin - Saturation des stocks de lait, de pommes de terre et de lin