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- Amendement n° 811 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 14/03/2025
- Amendement de M. Pauget - Article 14 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 482 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 14/03/2025
- Amendement de M. Bernalicis, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 14 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 mars 2025
- Date de séance : 13/03/2025
- 1. Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
- 2. Effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 mars 2025
- Date de séance : 17/03/2025
- 1. Renforcement de la stabilité économique et de la compétitivité du secteur agroalimentaire
- Dossier législatif - Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
- Dossier législatif - Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- Dossier législatif - Protéger et sensibiliser à la pratique de l’allaitement maternel
- N° 677 - Proposition de loi de Mme Anne-Laure Blin visant à protéger et à sensibiliser à la pratique de l'allaitement maternel
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Voir le dossier (Protéger et sensibiliser à la pratique de l'allaitement maternel)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 19/02/2025
- Audition ouverte à la presse, de Mme Florence MURY, Docteure en géographie et postdoctorante au CNRS / MSH-P – spécialiste de l'accès aux archives du CEP, M. Benjamin FURST (historien, ingénieur de recherche – CRESAT) – spécialiste de l'histoire du CEP et des essais nucléaires en Polynésie), M. Brice MARTIN, maître de conférences en géographie à l'UHA, spécialiste de la géographie des risques.
- N° 876 - Proposition de résolution européenne de M. Thierry Sother rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques
- Date de dépôt : 03/02/2025
- Voir le dossier (Urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques)
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