400435 résultats trouvés
- Question écrite n° 38969 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 18/05/2021
- enseignement supérieur - Réforme de l'accès aux études de santé - Réforme de l'accès aux études de santé
- Question écrite n° 21369 de M. Stéphane Trompille
- Date de dépôt : 09/07/2019
- sécurité sociale - Augmentation de l'activité des caisses d'allocations familiales (CAF) - Augmentation de l'activité des caisses d'allocations familiales (CAF)
- Question écrite n° 33805 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 10/11/2020
- pharmacie et médicaments - Extension de la limite de la durée de délivrance des médicaments contraceptifs - Extension de la limite de la durée de délivrance des médicaments contraceptifs
- Question écrite n° 28502 de Mme Marine Brenier
- Date de dépôt : 21/04/2020
- aide aux victimes - Violences intrafamiliales - Violences intrafamiliales
- Question au Gouvernement n° 1934 de Mme Sylvia Pinel
- Date de dépôt : 15/05/2019
- collectivités territoriales - Nouvel acte de décentralisation et statut de la Corse - Nouvel acte de décentralisation et statut de la Corse
- Question écrite n° 20283 de M. Belkhir Belhaddad
- Date de dépôt : 11/06/2019
- fonction publique de l'État - Modalités d'octroi de l'indemnité de départ volontaire des fonctionnaires - Modalités d'octroi de l'indemnité de départ volontaire des fonctionnaires
- Question écrite n° 40397 de Mme Florence Granjus
- Date de dépôt : 27/07/2021
- jeunes - Bilan du service national universel - Bilan du service national universel
- Question écrite n° 35094 de Mme Michèle Victory
- Date de dépôt : 22/12/2020
- archives et bibliothèques - Situation des Archives nationales - Situation des Archives nationales
- Question écrite n° 23549 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 08/10/2019
- professions de santé - Augmentation des violences perpétrées à l'encontre du corps médical - Augmentation des violences perpétrées à l'encontre du corps médical
- Question écrite n° 20641 de M. Alain David
- Date de dépôt : 18/06/2019
- sports - Inclusion du karaté aux jeux Olympiques de 2024 - Inclusion du karaté aux jeux Olympiques de 2024
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats