Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1900 de M. Bryan Masson: Date de dépôt : 12/11/2024; impôts et taxes - Hausse de la fiscalité sur les paris sportifs et filière hippique - Hausse de la fiscalité sur les paris sportifs et filière hippique
Question écrite n° 5540 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 01/04/2025; énergie et carburants - Possibles restrictions du chauffage au bois - Possibles restrictions du chauffage au bois
Question écrite n° 2225 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 26/11/2024; assurance complémentaire - Fiscalité des mutuelles - Fiscalité des mutuelles
Question écrite n° 5596 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 01/04/2025; médecine - Pénurie alarmante de dermatologues en France - Pénurie alarmante de dermatologues en France
Question écrite n° 5620 de M. Aurélien Taché: Date de dépôt : 01/04/2025; produits dangereux - Politique face à l'urgence du désamiantage en France - Politique face à l'urgence du désamiantage en France
Question écrite n° 5557 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 01/04/2025; établissements de santé - Sauvegarde des maternités de proximité - Sauvegarde des maternités de proximité
Question écrite n° 1247 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 22/10/2024; logement - Recensement des logements sociaux - Recensement des logements sociaux
Question écrite n° 3190 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 14/01/2025; sports - Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Question écrite n° 5498 de Mme Florence Herouin-Léautey: Date de dépôt : 01/04/2025; collectivités territoriales - Accès effectif à une couverte assurantielle pour les SM et les collectivités - Accès effectif à une couverte assurantielle pour les SM et les collectivités
Question au Gouvernement n° 477 de M. Charles Alloncle: Date de dépôt : 13/03/2025; administration - Simplification administrat - Simplification administrat