Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 470 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 12/03/2025; politique extérieure - Relations entre la France et l’Algérie - Relations entre la France et l’Algérie
Question écrite n° 4524 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 25/02/2025; patrimoine culturel - Statut et moyens des gestionnaires de biens du patrimoine mondial de l'UNESCO - Statut et moyens des gestionnaires de biens du patrimoine mondial de l'UNESCO
Question écrite n° 5652 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 01/04/2025; transports ferroviaires - Fermeture de lignes ferroviaires en Occitanie et inégalités territoriales - Fermeture de lignes ferroviaires en Occitanie et inégalités territoriales
Question écrite n° 3251 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 21/01/2025; défense - MGCS et SCAF - MGCS et SCAF
Question écrite n° 4695 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 04/03/2025; impôts et taxes - Intelligence artificielle - Intelligence artificielle
Question écrite n° 2880 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 17/12/2024; professions de santé - Banalisation de la fonction d'infirmier en bloc opératoire - Banalisation de la fonction d'infirmier en bloc opératoire
Question écrite n° 5516 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi: Date de dépôt : 01/04/2025; cycles et motocycles - Suppression du bonus vélo - Suppression du bonus vélo
Question écrite n° 5526 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 01/04/2025; élevage - Dommages collatéraux de la fièvre catarrhale ovine - Dommages collatéraux de la fièvre catarrhale ovine
Question au Gouvernement n° 469 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 12/03/2025; politique extérieure - Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie - Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie
Question écrite n° 5612 de M. Benoît Biteau: Date de dépôt : 01/04/2025; politique extérieure - Impact des activités du groupe Eramet au Sénégal - Impact des activités du groupe Eramet au Sénégal