Résultats de la recherche

399885 résultats trouvés

Dossier législatif - Proposition de loi visant à accompagner et encadrer le développement de la santé personnalisée
Dossier législatif - Pollution atmosphérique dans les zones de concentration industrielle
Dossier législatif - Ecole, modèle écologique
Dossier législatif - Mission d'information sur la mise en application de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités
Dossier législatif - Régulation de l’économie de l’attention
Dossier législatif - Vote par correspondance lors des élections
Dossier législatif - Qualité de prise en charge des patients par l’élargissement du champ d’exercice légal des infirmiers
Dossier législatif - Emploi de caméras individuelles par la police et la gendarmerie
Dossier législatif - Modernisation du fonctionnement du Parlement en cas d’urgence
Dossier législatif - Propositions du groupe de travail sur le logement concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19