Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 43977 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 01/02/2022; sports - Maison Sport Santé - Maison Sport Santé
Question écrite n° 18560 de M. Frédéric Barbier: Date de dépôt : 09/04/2019; commerce et artisanat - Réglementations en vigueur sur le « Made in France » - Réglementations en vigueur sur le « Made in France »
Question au Gouvernement n° 1281 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 24/10/2018; enseignement - violences à l'école - violences à l'école
Question écrite n° 23429 de Mme Aude Bono-Vandorme: Date de dépôt : 08/10/2019; élus - Statistiques - Indemnités - Élus municipaux - Statistiques - Indemnités - Élus municipaux
Question écrite n° 18126 de M. Aurélien Pradié: Date de dépôt : 26/03/2019; formation professionnelle et apprentissage - Recouvrement de la contribution à la formation professionnelle des artisans - Recouvrement de la contribution à la formation professionnelle des artisans
Question écrite n° 20521 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 18/06/2019; formation professionnelle et apprentissage - Fonds de formation des artisans et petites entreprises du bâtiment - Fonds de formation des artisans et petites entreprises du bâtiment
Question écrite n° 40635 de Mme Marie Guévenoux: Date de dépôt : 03/08/2021; télécommunications - Dégradations des armoires de raccordement - Dégradations des armoires de raccordement
Question écrite n° 42891 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 07/12/2021; assurance maladie maternité - Remboursement du test - Maladie de Lyme - Remboursement du test - Maladie de Lyme
Question écrite n° 35332 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 29/12/2020; enseignement maternel et primaire - Normes sanitaires des lavabos des écoles élémentaires - Normes sanitaires des lavabos des écoles élémentaires
Question au Gouvernement n° 1205 de Mme Isabelle Florennes: Date de dépôt : 04/10/2018; État - réforme institutionnelle - réforme institutionnelle