Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 40496 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 03/08/2021; arts et spectacles - Structures de danse - Structures de danse
Question écrite n° 35193 de Mme Danièle Obono: Date de dépôt : 22/12/2020; jeunes - Situation des jeunes adultes postulant au contrat jeune majeur - Situation des jeunes adultes postulant au contrat jeune majeur
Question écrite n° 23648 de Mme Stella Dupont: Date de dépôt : 15/10/2019; consommation - Difficulté à identifier l'auteur des arnarques téléphoniques - Difficulté à identifier l'auteur des arnarques téléphoniques
Question écrite n° 18345 de Mme Fabienne Colboc: Date de dépôt : 02/04/2019; formation professionnelle et apprentissage - Formation des chefs d'entreprises et des autoentrepreneurs du secteur artisanal - Formation des chefs d'entreprises et des autoentrepreneurs du secteur artisanal
Question écrite n° 38459 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 27/04/2021; enfants - Le port du masque par les plus jeunes - Le port du masque par les plus jeunes
Question au Gouvernement n° 1066 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 28/06/2018; établissements de santé - situation des urgences hospitalières - situation des urgences hospitalières
Question écrite n° 20740 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 25/06/2019; élevage - Conditions d'élevage dans la filière avicole - Conditions d'élevage dans la filière avicole
Question écrite n° 40854 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 07/09/2021; alcools et boissons alcoolisées - Commercialisation et dénomination des « eaux alcoolisées » - Commercialisation et dénomination des « eaux alcoolisées »
Question écrite n° 20306 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 11/06/2019; impôts et taxes - Gazole non routier - Gazole non routier
Question écrite n° 15003 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 11/12/2018; enseignement supérieur - Droits d'inscription étudiants étrangers - Droits d'inscription étudiants étrangers