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Question écrite n° 7935 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 01/05/2018
assurance maladie maternité - Règles tarifaires de la télémédecine - Règles tarifaires de la télémédecine
Question écrite n° 9664 de M. Pierre Vatin
Date de dépôt : 19/06/2018
sécurité sociale - Rattachement de comptes sécurité sociale d'enfants mineurs à ceux des parents - Rattachement de comptes sécurité sociale d'enfants mineurs à ceux des parents
Question écrite n° 9922 de Mme Séverine Gipson
Date de dépôt : 26/06/2018
professions de santé - Baisse du nombre de médecins agréés - Baisse du nombre de médecins agréés
Question écrite n° 7713 de Mme Sylvia Pinel
Date de dépôt : 24/04/2018
enseignement - Qualification universitaire des professeurs des écoles - Qualification universitaire des professeurs des écoles
Question écrite n° 7251 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 10/04/2018
fonction publique de l'État - Propos discriminatoires envers les Corses - Propos discriminatoires envers les Corses
Question écrite n° 9042 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 05/06/2018
professions de santé - Place et statut des psychologues dans l'offre de soins - Place et statut des psychologues dans l'offre de soins
Question écrite n° 5398 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 13/02/2018
maladies - Patients atteints du syndrome d'Arnold-Chiari et de la maladie de syringomyélie - Patients atteints du syndrome d'Arnold-Chiari et de la maladie de syringomyélie
Question écrite n° 6381 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 13/03/2018
numérique - Accord couverture numérique : identification des zones blanches - Accord couverture numérique : identification des zones blanches
Compte rendu de réunion n° 143 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/06/2022
  1. Examen d'un rapport d'étape sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Sonia de La Provôté et Florence Lassarade sénatrices, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 134 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Audition publique sur la chlordécone (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) – 1ère audition