Résultats de la recherche

402155 résultats trouvés

Dossier législatif - L'avenir de la politique industrielle européenne
Texte adopté n° 573 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, modifiant le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise)
Dossier législatif - Observations sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Dossier législatif - Proposition de loi visant à mutualiser les infrastructures passives servant de support à l'installation des antennes relais
Amendement n° 10 - RECONNAISSANCE DU VOTE BLANC - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3896
Date de dépôt :
Amendement de M. Ravier - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Reconnaissance du vote blanc pour l’élection présidentielle)
Dossier législatif - Dérèglements climatiques et conflits
Dossier législatif - Lutter contre l'obsolescence programmée : passer de la société du jetable à celle du durable
Dossier législatif - Droit opposable aux visites pour les personnes hébergées dans un établissement de santé ou un EHPAD
Dossier législatif - Exonération d’impôt sur le revenu des rémunérations des professionnels de santé
Dossier législatif - Création d’un ordre des psychologues