399883 résultats trouvés
- Question écrite n° 23507 de Mme George Pau-Langevin
- Date de dépôt : 08/10/2019
- personnes âgées - Difficultés rencontrées par les personnes âgées souffrant de troubles cognitifs - Difficultés rencontrées par les personnes âgées souffrant de troubles cognitifs
- Question écrite n° 25763 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 14/01/2020
- défense - Nombre et qualité des navires de surface marine nationale - Guyane - Antilles - Nombre et qualité des navires de surface marine nationale - Guyane - Antilles
- Question écrite n° 18204 de Mme Sonia Krimi
- Date de dépôt : 26/03/2019
- professions judiciaires et juridiques - Statut des correspondants de presse - Statut des correspondants de presse
- Question au Gouvernement n° 3181 de Mme Émilie Chalas
- Date de dépôt : 09/07/2020
- climat - Propositions de la convention citoyenne pour le climat - Propositions de la convention citoyenne pour le climat
- Question au Gouvernement n° 177 de M. Yves Blein
- Date de dépôt : 18/10/2017
- économie sociale et solidaire - économie sociale et solidaire - économie sociale et solidaire
- Question écrite n° 13685 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 30/10/2018
- assurance maladie maternité - Déremboursement des médicaments Alzheimer - Déremboursement des médicaments Alzheimer
- Question écrite n° 30099 de Mme Frédérique Dumas
- Date de dépôt : 02/06/2020
- terrorisme - Éventualité qu'une société française ait un lien avec le financement de Daesh - Éventualité qu'une société française ait un lien avec le financement de Daesh
- Question écrite n° 22421 de M. Frédéric Barbier
- Date de dépôt : 13/08/2019
- jeunes - Premier bilan du SNU - Premier bilan du SNU
- Question écrite n° 42535 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 16/11/2021
- établissements de santé - Avenir de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes - Avenir de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes
- Question écrite n° 37232 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 16/03/2021
- impôts et taxes - Smartphones reconditionnés, taxe sur la copie privée - Smartphones reconditionnés, taxe sur la copie privée
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats