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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 décembre 2014
- Date de séance : 03/12/2014
- 1. Décès de M. Jacques Barrot
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Surveillance des filières djihadistes
- 4. Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 décembre 2015
- Date de séance : 11/12/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 mars 2016
- Date de séance : 22/03/2016
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 172 rapport - Rapport de M. Jean-Louis Bourlanges sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Finlande et la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Royaume de Suède (n°157).
- Date de dépôt : 27/07/2022
- Voir le dossier (Projet de loi autorisant la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Finlande et la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Royaume de Suède)
- N° 337 tome I - Avis de M. Vincent Seitlinger sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 341 tome IV - Avis de Mme Sarah Tanzilli sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 17/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 292 tome III - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 06/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 292 annexe 14 - Rapport de M. Christophe Plassard sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 06/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 863 rapport - Rapport de Mme Naïma Moutchou sur la proposition de loi de Mme Naïma Moutchou, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues visant à mieux lutter contre la récidive (740 2° rectifié).
- Date de dépôt : 15/02/2023
- Voir le dossier (Mieux lutter contre la récidive)
- N° 393 - Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances rectificative pour 2022)
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