Résultats de la recherche - Assemblée nationale

401923 résultats trouvés

Question écrite n° 3370 de M. Sébastien Leclerc: Date de dépôt : 28/11/2017; sports - Dopage mécanique dans le sport - Dopage mécanique dans le sport
Question écrite n° 14934 de M. Jean-Louis Touraine: Date de dépôt : 11/12/2018; animaux - Conditions d'abattage des animaux d'élevage et bien-être animal - Conditions d'abattage des animaux d'élevage et bien-être animal
Question écrite n° 31348 de Mme Marie-Ange Magne: Date de dépôt : 28/07/2020; commerce et artisanat - Mesures de soutien renforcées aux fabricants d'arts de la table - Mesures de soutien renforcées aux fabricants d'arts de la table
Question orale sans débat n° 464 de Mme Danièle Obono: Date de dépôt : 11/12/2018; transports urbains - Projet Charles de Gaulle-Express - Projet Charles de Gaulle-Express
Question écrite n° 775 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 22/08/2017; santé - Tabac, 10 euros, buralistes, lutte contre le marché parallèle - Tabac, 10 euros, buralistes, lutte contre le marché parallèle
Question écrite n° 26045 de M. Alain David: Date de dépôt : 28/01/2020; agriculture - Application effective de l'article 44 de la loi EGalim - Application effective de l'article 44 de la loi EGalim
Question écrite n° 43251 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 21/12/2021; pharmacie et médicaments - Rachat de la société Novasep par le fonds britannique Bridgepoint - Rachat de la société Novasep par le fonds britannique Bridgepoint
Question écrite n° 8892 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 05/06/2018; eau et assainissement - Lutte contre les inondations - Lutte contre les inondations
Question écrite n° 16756 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 12/02/2019; énergie et carburants - Déploiement du SPPEH - Déploiement du SPPEH
Question écrite n° 31706 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 04/08/2020; professions de santé - Reconnaissance statutaire et financière des sages-femmes - Reconnaissance statutaire et financière des sages-femmes