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Question écrite n° 3402 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 05/12/2017
agriculture - Traçabilité du pays d'origine du miel - Traçabilité du pays d'origine du miel
Question écrite n° 31281 de M. Jean-Luc Mélenchon
Date de dépôt : 21/07/2020
politique extérieure - Situation politique au Gabon - Situation politique au Gabon
Question écrite n° 19597 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 14/05/2019
professions de santé - Pratique de l'hypnose - Pratique de l'hypnose
Question écrite n° 21992 de M. Daniel Fasquelle
Date de dépôt : 30/07/2019
défense - Armée européenne - Armée européenne
Question écrite n° 274 de M. Damien Pichereau
Date de dépôt : 25/07/2017
transports ferroviaires - Vétusté lignes ferroviaires secondaires - Vétusté lignes ferroviaires secondaires
Question écrite n° 8924 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 05/06/2018
enseignement supérieur - Orientation des stages des étudiants en médecine - Orientation des stages des étudiants en médecine
Question écrite n° 21558 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 16/07/2019
ordre public - Sur les débordements après le match de l'Algérie - Sur les débordements après le match de l'Algérie
Question écrite n° 16255 de Mme Laetitia Saint-Paul
Date de dépôt : 29/01/2019
frontaliers - Règlement des frais de changements de résidence pour repli définitif personnel - Règlement des frais de changements de résidence pour repli définitif personnel
Question écrite n° 36369 de Mme Laurence Trastour-Isnart
Date de dépôt : 16/02/2021
enseignement supérieur - Versement de la bourse en juillet 2020 - Versement de la bourse en juillet 2020
Question écrite n° 33461 de M. Guillaume Chiche
Date de dépôt : 27/10/2020
tourisme et loisirs - Situation économique des entreprises de loisirs « indoor » - Situation économique des entreprises de loisirs « indoor »