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Question écrite n° 39334 de M. Guillaume Vuilletet
Date de dépôt : 01/06/2021
sports - Nécessité de certificat médical pour le rugby - Nécessité de certificat médical pour le rugby
Question écrite n° 12445 de Mme Mireille Clapot
Date de dépôt : 25/09/2018
pollution - Pollution de l'air : suite au rapport de la CCE du 11 septembre 2017 - Pollution de l'air : suite au rapport de la CCE du 11 septembre 2017
Question écrite n° 32559 de M. Thomas Rudigoz
Date de dépôt : 29/09/2020
formation professionnelle et apprentissage - Décret n° 2020-1084 - retrait de la limite des 30 ans - Décret n° 2020-1084 - retrait de la limite des 30 ans
Question écrite n° 4147 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
Date de dépôt : 26/12/2017
élections et référendums - Projet de suppression des machines à voter - Projet de suppression des machines à voter
Question écrite n° 17967 de M. Jean-François Parigi
Date de dépôt : 19/03/2019
personnes handicapées - Inclusion scolaire - TDAH - Inclusion scolaire - TDAH
Question écrite n° 29078 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 05/05/2020
agriculture - Viticulture : stabilisation éco sélective - Viticulture : stabilisation éco sélective
Question écrite n° 31473 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 28/07/2020
politique extérieure - Situation en Palestine - Situation en Palestine
Question écrite n° 26170 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 28/01/2020
pharmacie et médicaments - Ruptures de fabrication et d'approvisionnement des médicaments - Ruptures de fabrication et d'approvisionnement des médicaments
Question écrite n° 3061 de M. Jean-Louis Bricout
Date de dépôt : 21/11/2017
fonction publique territoriale - Conditions d'application du décret n° 2006-780 - Conditions d'application du décret n° 2006-780
Question écrite n° 19789 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 21/05/2019
retraites : régimes autonomes et spéciaux - Reforme des retraites - Artistes-auteurs en danger - Reforme des retraites - Artistes-auteurs en danger