Résultats de la recherche - Assemblée nationale

404325 résultats trouvés

Question écrite n° 41894 de M. David Habib: Date de dépôt : 12/10/2021; services à la personne - Situation personnel en charge du maintien à domicile - Situation personnel en charge du maintien à domicile
Question écrite n° 41909 de M. Michel Herbillon: Date de dépôt : 12/10/2021; travail - Journée de solidarité - Journée de solidarité
Question écrite n° 41929 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 19/10/2021; bois et forêts - Gestion des forêts communales - Gestion des forêts communales
Question écrite n° 41946 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 19/10/2021; enfants - Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires - Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
Question écrite n° 41971 de M. Gérard Menuel: Date de dépôt : 19/10/2021; médecine - Insuffisance des moyens alloués à la visite médicale - Insuffisance des moyens alloués à la visite médicale
Question écrite n° 41999 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 19/10/2021; professions de santé - Inquiétudes des prestataires de santé à domicile - Inquiétudes des prestataires de santé à domicile
Question écrite n° 42024 de Mme Carole Bureau-Bonnard: Date de dépôt : 19/10/2021; santé - Cryolipolyse : alerrte sur les dangers d'une pratique parfois mal maîtrisée - Cryolipolyse : alerrte sur les dangers d'une pratique parfois mal maîtrisée
Question écrite n° 42068 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 26/10/2021; assurances - Transfert de l'assurance dommage-ouvrage du promoteur au propriétaire - Transfert de l'assurance dommage-ouvrage du promoteur au propriétaire
Question écrite n° 42096 de M. Sébastien Cazenove: Date de dépôt : 26/10/2021; énergie et carburants - Difficultés de rachat du surplus d'électricité PV - Difficultés de rachat du surplus d'électricité PV
Question écrite n° 42125 de M. Maxime Minot: Date de dépôt : 26/10/2021; formation professionnelle et apprentissage - Formation des métiers d'art - Formation des métiers d'art