Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6809 de Mme Marie-Ange Magne: Date de dépôt : 27/03/2018; enseignement agricole - Situation des personnels AVS dans l'enseignement agricole public - Situation des personnels AVS dans l'enseignement agricole public
Question écrite n° 43424 de M. Loïc Dombreval: Date de dépôt : 11/01/2022; enseignement maternel et primaire - Formation des élèves aux comportements canins - Formation des élèves aux comportements canins
Question écrite n° 38121 de M. Dimitri Houbron: Date de dépôt : 13/04/2021; professions de santé - Coûts des équipements de protection individuelle pour les infirmiers libéraux - Coûts des équipements de protection individuelle pour les infirmiers libéraux
Question écrite n° 3901 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 19/12/2017; bois et forêts - Avenir ONF - Avenir ONF
Question écrite n° 16396 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 29/01/2019; sécurité routière - Analyse du passage à 80km/h sur les routes à double sens sans séparateur central - Analyse du passage à 80km/h sur les routes à double sens sans séparateur central
Question écrite n° 28832 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 28/04/2020; audiovisuel et communication - Mesures de soutien aux télévisions locales - Mesures de soutien aux télévisions locales
Question écrite n° 11232 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 31/07/2018; agriculture - Surmortalité d'abeilles - Surmortalité d'abeilles
Question écrite n° 8098 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 01/05/2018; transports urbains - Plan vélo - Plan vélo
Question écrite n° 5190 de Mme Laurence Vanceunebrock: Date de dépôt : 06/02/2018; professions de santé - Calcul des indemnités kilométriques des professionnels de santé - Calcul des indemnités kilométriques des professionnels de santé
Question écrite n° 13054 de Mme Cécile Muschotti: Date de dépôt : 09/10/2018; enseignement - Apprentissage des savoirs - Apprentissage des savoirs